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Nos produits
Nos produits sont sous format des modules divisés en deux parties :
12 modules horizontaux.
15 modules verticaux.
Détail des 12 modules horizontaux :
1
Juridique : Ce module comprend les modalités de constitution des sociétés avec statuts types et les cas d'augmentation de capital, de transfert du siège social.
2
Fiscal : Le fiscal comprend les questions concernant l'IS, l'IR, la TVA, toutes les questions sont illustrés en majorité par des cas et des simulateurs.
3
Comptable : Ce module comprend les questions d'ordre comptable traitées par le Code Général de Normalisation Comptable, le contenu du plan comptable et des écritures de base.
4
Douane : La douane comprend les textes réglementaires, les tarifs de la douane avec accès par nomenclature ou dénomination et le calcul du dédouanement d'une marchandise donné.
5
Finances : Ce module comprend les dates de valeur, le tableau d'amortissement d'un prêt, les remises bancaires qu'un utilisateur peut servir directement, ainsi que la réglementation des changes.
6
Code de commerce : Le code de commerce traite des moyens de paiement, de la société anonyme, de la S.A.R.L, de la gérance libre, etc.
7
CNSS : Ce module comprend toutes les questions sur l'affiliation, la retraite anticipée.
8
Code du travail : Le code du travail traite de toutes les questions de recrutement, licenciement, durée légale de travail.
9
Le code pénal : Le code pénal aborde principalement la responsabilité pénale du dirigeant.
10
Audit : Ce module traite de l'audit d'une manière générale avec le descriptif de mission, les normes de l'Ordre des Experts Comptables.
11
Immobilier : Ce module traite des cas d'achat, vente de biens immobiliers en zone rurale et urbaine, d'hypothèque avec des simulateurs de calcul des droits.
12
D.O.C. / Code de la Famille : Cette rubrique traite de la propriété, de la notion de validité du contrat, des effets du contrat, des quasi-contrats, de la responsabilité civile. Elle inclut aussi les informations concernant le mariage, le divorce et l'héritage.
Détail des 15 modules verticaux :
1
Principaux textes de lois refondus : Large sélection de textes du Bulletin Officiel intégrant les modifications depuis la promulgation de la loi telles qu'effectuées par Madame Mounia Harouchi-Annabi.
2
Principaux Arrêts de la Cour de Cassation: Choix d'Arrêts parmi les plus pertinents des Chambres Commerciale, Administratif, Sociale, Pénale et Civile de la Cour de Cassation.
3
Réglementation des changes : Inclusion de la réglementation émise par l'Office des Changes.
4
Législation bancaire : Module préparé en coopération avec Bank Al Maghrib.
5
Lois douanières et réglementation des douanes : Textes de lois et circulaires relatifs à l'Administration des Douanes.
6
Code général des impôts et Note circulaire n° 717 actualisés : Intégralité du CGI avec sa note interprétative, découpés article par article.
7
Note circulaire N° 717 relative au C.G.I : Module permettant une recherche intégrale directement au sein de la Note circulaire n°717.
8
Fiscalité des collectivités locales et taxes parafiscales : Détail de toutes les taxes relatives aux collectivités locales et autres secteurs spécifiques.
9
Code général de normalisation comptable : Module spécifique reprenant les dispositions du CGNC.
10
Note circulaire relative à l'assiette de cotisations à la CNSS : Module spécifique à cette note circulaire majeure relative au champ d'application des contributions sociales.
11
Conventions internationales : Liste des conventions de non double imposition signées par le Maroc.
12
Questions et réponses de l'administration fiscale : Réponses de l'administration fiscale aux diverses questions posées par les contribuables depuis 2001.
13
Cas pratiques types : Cas pratiques concrets pour permettre la compréhension de différentes situations fiscales, juridiques, comptables, financières ou d'ordre successoral.
14
Simulateurs types : Reprise de tous les simulateurs types étudiés dans les modules et présentés de manière verticale.
15
Imprimés types : Reprise de tous les imprimés types étudiés dans les modules et présentés de manière verticale.
Malik Annabi
Président